Avis publics et consultations
Avis publics et consultations
Les avis publics concernent les règlements relevant du conseil d’administration du CSSDN (consultation publique, report d’une séance du conseil, inscriptions…) ainsi que tout autre avis d’intérêt public.
Année scolaire 2025-2026
Année scolaire 2024-2025
Avis public relatif à l’admission et à l’inscription d’élève à la maternelle 4 ans à l’école La MartinièreDownload
Avis public – Mise en candidatures de deux membres représentant la communauté au sein du conseil d’administration du Centre de services scolaire des NavigateursDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’École du Grand-VoilierDownload
Avis public – Modification des services éducatifs dispensés par l’École des Petits-CheminotsDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’École des Petits-CheminotsDownload
Avis public – Modification des services éducatifs dispensés par l’École des Moussaillons, du BoiséDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’École des Moussaillons, du BoiséDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’École de l’ÉpervièreDownload
Avis public – Modification des services éducatifs dispensés par l’École secondaire Champagnat, Guillaume-CoutureDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’École secondaire Champagnat, Guillaume-CoutureDownload
Année scolaire 2023-2024
Consultation publique – Modification des services éducatifs à l’école Sainte-Hélène, du 22 avril 2024Download
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’école Sainte-HélèneDownload
Règlement 3.13 – Politique – Maintien ou fermeture d’école et modifications services éducatifs dispensésDownload
Avis public – Modification des services éducatifs dispensés par l’école Clair-Soleil et par l’école de l’EnvolDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’école Clair-Soleil et par l’école de l’EnvolDownload
Document d’intention – Modification des services éducatifs dispensés par l’école Plein-SoleilDownload